CLASSIQUE

GUIDE: COMMENT CHOISIR

De nos jours, sont toujours plus nombreux  ceux qui choisissent d’avoir une piscine. La différence avec le passé est que la piscine, aujourd’hui,  n’est plus considérée un bien de luxe, mais elle est vue comme un synonyme de bien-être physique et spirituel, plus encore qu’économique.
Avant de réaliser une piscine, il vaut mieux être informés sur la procédure à suivre, le cheminement bureaucratique, aux systèmes de construction, aux technologies et couts.

En suivant, quelques informations essentielles qu’il faut connaitre pour s’orienter à l’achat conscient de la propre piscine.
- Permis à demander
- Plus d’impots avec la piscine ? 

 

PERMIS A DEMANDER

Selon l’ article 1 comma 6, de la loi lancée le 6 octobre du 2001, relatif à la réduction des temps bureaucratiques pour quelques typologies d’œuvres de bâtiment, les interventions du bâtiment privé ne sont plus soumis à la concession de bâtir de la Commune de résidence, à condition que les travaux soient conformes au plan régulateur et aux règles urbanistiques, et hygiéniques-sanitaires en vigueur.
Un mois avant le départ des travaux, il faudra présenter la dénonciation de début d’activité (super DIA) au guichet Unique du batiment de votre Commune de résidence, signée par un professionnel inscrit au tableau professionnel, qui en garantisse la conformité aux lois urbanistiques en vigueur (ingénieur, architecte, géomètre).

Adjointe à la super DIA, on devra  présenter l’auto certification des  projecteurs  habilités  et une relation technique détaillée.
Si, après 20 /30 jours, ne vous parvient aucune communication de la part de la Commune, votre demande peut être considérée approuvée. Mais quelques fois, la Commune peut demander une documentation supplémentaire, en faisant ainsi glisser le terme de 30 jours, à partir de la date dans laquelle on présente la susdite documentation.
Dans l’éventualité que la Commune n’accorde pas le permis de construire, ce dernier doit motiver sa décision et la dénonciation devra être à nouveau présentée avec les modifications dues.

En chaque cas, il est toujours mieux de s’adresser au Bureau Technique pour le batiment de votre Commune de résidence pour vérifier l’effective possibilité de construire la piscine. On doit s’informer, si le terrain sur lequel se trouve l’habitation et sur lequel la piscine devrait être placée, est protégé par des liens ambiants spéciaux ou du paysage, qui pourraient empêcher la construction de structures permanentes, ou au moins,  lier le choix de sa position et, tout simplement, de la forme  et des couleurs du revêtement. En outre, il est possible que, malgré l’absence de  liens particuliers, la Commune retienne de toute façon, nécessaire le relâchement de la concession de bâtiment, allongeant de quelques mois, les temps pour le commencement effectif des travaux.

 

Plus d’impôts pour la piscine?

De nos jours, la piscine n’est plus une prérogative des rares, surtout en considérant que, pas toujours, l’habitation avec piscine rentre dans la catégorie du luxe. Seulement si la surface de la piscine dépasse les 80 mC, et l’habitation possède au moins quatre des caractéristiques ci-dessous, l’habitation pourrait subir une variation de classification du cadastrage, avec le risque d’augmentation des impôts

  • Surface utile supérieure à 160 mC, à l’exclusion des terrasses et balcons, cave et garage.
  • En cas d’une seule unité urbaine immobilière, surface totale utile des terrasses supérieure à 65mC.
  • Présence de plus qu’un ascenseur pour chaque escalier de l’immeuble, ou un monte-charge ou un ascenseur de service.
  • Présence d’un escalier de service, quand pas prescrit par le règlement.
  • Escalier principal revêtu de matériel précieux pour une hauteur supérieure à 170 cm. hauteur libre de l’étage supérieur de 3,30 m.
  • Portes d’entrée principales de l’habitation en bois précieux ou caractérisées par des décorations précieuses.
  • porte d'ingresso all'abitazione in legno pregiato o caratterizzate da decorazioni pregiate
  • Pavements précieux avec une surface supérieure au 50% de la surface totale.
  • Murs avec plus du 30% de la leur surface totale, décorés ou revêtus avec des matériaux précieux.
  • Plafonds ornés de plâtre peints à la main.
  • Présence d’un camp de tennis de surface supérieure à 650 mC

Si la piscine, en plus du dépassement des 80 mC, ne possède pas au moins quatre des caractéristiques ci-dessus, alors elle est considérée une simple extension de l’habitation et de conséquence, elle n’est pas soumise à impôts supplémentaires.

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